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Ce site a été réalisé à l’initiative de la Société par actions simplifiée 3J & CO, au capital de 5.000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Saint Etienne sous le numéro 824 537 633 ayant son siège 44 rue Aristide Briand et de la Paix à Saint Etienne (42000), contact@zozote.fr.
 
Conception et réalisation : TWC
Hébergeur : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France - SAS au capital de 10 069 020 € inscrite  RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
 
Contact : Pour toute information liée au fonctionnement ou à l’utilisation de ce site, vous pouvez écrire à : contact@zozote.fr
 
DONNEES PERSONNELLES ET COOKIES
Le site www.zozote.fr est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 2022160 v 0 en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit, il vous suffit de vous adresser à l’éditeur du site par email. L’utilisation du site www.zozote.fr est soumise aux conditions générales d’utilisation reproduites ci-dessous, réputées acceptées par l’utilisateur.
 
L’éditeur utilise des cookies qui permettent d’enregistrer des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le site. L’utilisateur peut s’opposer à l’utilisation de ces cookies en paramétrant son navigateur, sachant que l’accès à certains services peut nécessiter l’acceptation préalable par l’utilisateur des cookies.
 
UTILISATION DU SITE
Respect des Droits de Propriété Intellectuelle Les textes, photos, images, vidéos et sons composant ce site sont la propriété de son créateur. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d’un ou plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de son créateur, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code français de la Propriété Intellectuelle. Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non selon les cas, propriété du créateur ou de tiers ayant autorisé limitativement le créateur, ou l’une de ses filiales, à les utiliser.
 
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La reproduction partielle ou intégrale de ces différents objets de droits, sans l’accord préalable et écrit du créateur, est strictement interdite, à l’exception des photothèques de l’espace à destination de la presse.
 
Les marques de Zozote figurant sur le site sont des marques déposées.
 
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
 
PREAMBULE
Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part, la société 3J & CO, inscrite au :  RCS SAINT-ETIENNE sous le numéro 824 537 633 dont le siège social est situé 44 rue Aristide Briand et de la paix – 42000 SAINT ETIENNE ci-après dénommée « 3J & CO » www.zozote.fr  ci-après dénommées «l'utilisateur».  
 
L'expédition des colis ne pourra territorialement s'effectuer qu'en France métropolitaine et à Monaco. Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes. Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l'exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.
 
OBJET
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre 3J & CO et l'utilisateur, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
 
LA COMMANDE
L'utilisateur a la possibilité de passer sa commande en ligne, à partir du catalogue en ligne.  La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l'utilisateur s'est clairement identifié via son adresse e-mail et de son mot de passe qui lui sont strictement personnels. Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.  Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.  La société 3J & CO s’engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du produit, 3J & CO s'engage à en informer l'utilisateur.
 
LA LIVRAISON
Celle-ci s’effectuera par Colissimo dans les 48 heures à réception de la commande (72H pour la Corse) si le paiement est réalisé par carte bancaire et dans les 48h à réception du chèque de règlement si ce moyen de paiement est choisi. Le service Colissimo est disponible si le client : - Réside en France Métropolitaine ou Monaco,  - Possède un n° de client 3J & CO.
 
LES TARIFS
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Ces prix s’entendent hors participation aux frais de traitement (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur).  Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des produits. Après cette date, ils sont susceptibles d'être modifiés à tout moment. Toutefois, les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du client passée. De même, si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles présents sur le site de Zozote et documents de vente.
 
DROIT DE RETRACTATION / RETOUR / ECHANGE
Tous les articles peuvent faire l'objet d'un échange ou d'un remboursement. La demande d'échange par le client ou la demande de remboursement doit intervenir dans un délai de 15 jours à compter de la date de réception du colis. Le remboursement sera effectué par chèque dans les 15 jours suivant réception des articles. Le remboursement est effectué après contrôle des articles par Zozote.
 
LES GARANTIES
L'utilisateur bénéficie pour les articles d'une garantie lui permettant de renvoyer les articles livrés défectueux conformément aux articles L 211-4 et suivants du Code de la consommation

ARTICLE L211-4 CODE DE LA CONSOMMATION
Pour être conforme au contrat, le bien doit : 1º Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ; présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage. 2º Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

ARTICLE L211-12 CODE DE LA CONSOMMATION
L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

ARTICLE 1641 CODE CIVIL
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine,  ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

ARTICLE 1648 AL 1ER CODE CIVIL
L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
 
SIGNATURE ET PREUVES
Tout utilisateur du site non client devra créer son compte en indiquant les informations personnelles nécessaires au traitement de sa commande. Dans tous les cas, la validation finale de la commande vaudra preuve de l'intégralité de la dite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudra exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande. Cette validation vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site. Toutefois, en cas d’utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, le client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le service client de Zozote.
 
RESPONSABILITE
La société 3J & CO a pour toutes les étapes de prise de commande ainsi que pour les étapes postérieures à la conclusion du contrat une obligation de résultat. Ainsi, Zozote s’engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur le site Internet de Zozote.  En revanche, la responsabilité de Zozote ne pourrait être engagée dans le cas où l’inexécution
de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat soit à un cas de force majeure telle que définie par la Jurisprudence française. De même, la responsabilité de Zozote ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
 
DONNEES NOMINATIVES
Zozote se réserve le droit de collecter des données sur l'utilisateur, notamment par l'utilisation de cookies.  La collecte des données par Zozote, responsable du traitement, est nécessaire à la prise en compte des demandes de l'utilisateur.  Par l'intermédiaire de Zozote, vous acceptez de recevoir par courrier des propositions commerciales d'autres entreprises ou organismes ou être informé des offres de Zozote.  Conformément à la Loi du 6 Janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition des données le concernant : - soit directement sur www.zozote.fr via le formulaire de contact, - soit par courrier en écrivant à Zozote - Service Relation Clientèle – 44 rue Aristide Briand et de la Paix – 42000 SAINT ETIENNE, en nous indiquant vos nom, prénom, adresse e-mail et si possible référence client. En indiquant à Zozote son e-mail, l'utilisateur pourra recevoir une confirmation de commande.  En fonction du choix émis lors de la création ou de la consultation de son compte, l'utilisateur sera susceptible de recevoir des offres de Zozote par mail, téléphone ou SMS comme indiqué lors de la création de compte. S'il ne souhaite pas, il peut en faire la demande à tout moment soit directement sur Internet via le formulaire de contact, soit par courrier à l'adresse indiquée ci-dessous. L'utilisateur est informé que ce traitement automatisé d'informations, notamment la gestion des adresses e-mails, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 2022160 v 0  du 04 janvier 2017. Zozote met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web. A ce titre, le site internet utilise un mode sécurisé de paiement type SSL (Secure Socket Layer).
 
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site Zozote, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société Zozote. L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du site de Zozote, doit obligatoirement en demander l’autorisation à la société Zozote. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site de Zozote et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société Zozote.
 
INTEGRALITE
Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.
 
DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la société Zozote.

PREUVE
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société Zozote et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
 
CONSERVATION ET ARCHIVAGES DES TRANSACTIONS
L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l’article 1348 du code civil.
 
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française.  Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du produit